Originalité photographique & litige

« L’originalité en photo et vidéo » un ouvrage de Maître Joëlle Verbrugge à lire absolument (29bis éditions).

Les photographies et les vidéos figurent explicitement dans la liste des œuvres protégées par le Code de la propriété intellectuelle, et ce en principe du seul fait de leur création. Malgré cela, les juridictions – en France et dans différents pays européens – exigent fréquemment de chaque auteur qui leur soumet un litige qu’il démontre en quoi son œuvre est « originale », c’est-à-dire de quelle façon il a imprimé à celle-ci la « marque de sa personnalité ».

Cette condition aux contours souvent subjectifs crée une inquiétude légitime pour les auteurs qui souhaitent faire valoir leurs droits, tant dans la phase amiable d’un litige qu’en cas de procédure judiciaire.